MINI SAVANE BROSSARD
Présentation de la marque MINI SAVANE BROSSARD
Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI SAVANE BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MINI SAVANE BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI SAVANE BROSSARD est expirée depuis le 29 novembre 1999.
GRINGOIRE-BROSSARD S. A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384417 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384415 - Publication au BOPI 2004-01-07